L'ambulancier masqué
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.
L'ambulancier masqué

LE FORUM DU CONSEIL ET DROIT DU TRAVAIL DES AMBULANCIERS PRIVES

-33%
Le deal à ne pas rater :
Samsung HW-T420 – Barre de son 2.1 – 150W – Bluetooth (via ODR)
109.99 € 163.51 €
Voir le deal

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

L'ambulancier masqué :: Jurisprudence Ambulance

Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget Lun 16 Mai - 6:59

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:44, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget Lun 16 Mai - 7:03

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:44, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par DjouCGT Lun 16 Mai - 9:20

Salut,
Au premier jugement tu avais été débouté de tout aussi?
Peux tu faire passer ton dossier par mail?
stramst.L12@free.fr

_________________
QUAND LE GOUVERNEMENT VIOLE LES DROITS DU PEUPLE, L'INSURRECTION EST POUR LE PEUPLE, ET CHAQUE PORTION DU PEUPLE, LE PLUS SACRÉE DES DROITS ET LE PLUS INDISPENSABLES DES DEVOIRS.
Article 35 Des droits de l'Homme et du Citoyen du 24 juin 1793.
On comprend pourquoi il n'a jamais été mis en application !
DjouCGT
DjouCGT
Administrateur
Administrateur

Messages : 751
Date d'inscription : 19/12/2010
Age : 40
Localisation : Aveyron

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget Lun 16 Mai - 9:44

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:45, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget Mar 24 Mai - 15:43

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:45, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget Lun 13 Juin - 12:17

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:45, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget Lun 13 Juin - 12:21

.

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Revenir en haut Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances) Empty Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Revenir en haut

L'ambulancier masqué :: Jurisprudence Ambulance

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum