Transport dans les ambulances agrémentées
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Transport dans les ambulances agrémentées
Voir les différents textes à ce sujet :
L’agrément des transports sanitaires terrestres
Réglementation relative à l'agrément des transports sanitaires terrestres
Autres réglementations...




» Organisation du travail dans le transport ambulancier
» CONVENTION COLLECTIVE TRANSPORT ROUTIER
» Décret n°2009-32 du 9 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire
» Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. JORF 31 juillet 2001
» Transport simultané en TAP
» CONVENTION COLLECTIVE TRANSPORT ROUTIER
» Décret n°2009-32 du 9 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire
» Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. JORF 31 juillet 2001
» Transport simultané en TAP
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