Portail
Accueil
Rechercher
Dernières images
S'enregistrer
ConnexionTransport dans les ambulances agrémentées
Page 1 sur 1
Transport dans les ambulances agrémentées
par BEBERT76 Dim 2 Mai - 20:16
Voir les différents textes à ce sujet :
L’agrément des transports sanitaires terrestres
Réglementation relative à l'agrément des transports sanitaires terrestres
Autres réglementations...
L’agrément des transports sanitaires terrestres Réglementation relative à l'agrément des transports sanitaires terrestres Autres réglementations...
BEBERT76- Administrateur
- Messages : 2130
Date d'inscription : 15/05/2009
Age : 43
Localisation : Seine Maritime (76) -
Sujets similaires» CONVENTION COLLECTIVE TRANSPORT ROUTIER
» Transport de 2 à 3 patients dans l'ambulance, que faire ?
» Décret n°2009-32 du 9 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire
» Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. JORF 31 juillet 2001
» Transport simultané en TAP
» Transport de 2 à 3 patients dans l'ambulance, que faire ?
» Décret n°2009-32 du 9 janvier 2009 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport sanitaire
» Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. JORF 31 juillet 2001
» Transport simultané en TAP
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum