ARRETE portant constitution du tour de garde ambulancier pour l’année 2011 (ARS Aquitaine)
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ARRETE portant constitution du tour de garde ambulancier pour l’année 2011 (ARS Aquitaine)
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» Arrêté portant extension d'un accord et d'un avenant à cet accord conclus dans le cadre de la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport. JORF 31 juillet 2001
» Article L225-28 du Code du Travail portant sur le congé pour acquisition de la nationalité
» Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres
» Article L3121-11 du Code du Travail portant sur les heures supplémentaires
» Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier
» Article L225-28 du Code du Travail portant sur le congé pour acquisition de la nationalité
» Arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectés aux transports sanitaires terrestres
» Article L3121-11 du Code du Travail portant sur les heures supplémentaires
» Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 26 janvier 2006 relatif aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier et au diplôme d'ambulancier
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