Heures de nuit

Bonsoir à tous,

Petite question comment je compte les heures de nuit hors permanence (jour normal)

Exemple : je commence à 6h30 le matin le patron me dit de pointer à la fin de ma journée exemple 18h30
Lui il sait qu'il va me donner la dialyse de nuit (ont en a une 3 fois par semaine que le patron essai d'équilibrer entre les chauffeurs)

La dialyse de nuit c'est emmener une personne à 20h00 à 35 km de l'entreprise et la rechercher entre 1h30 et 1h45 la nuit donc retour vers 2h15 au bureau.
En sachant qu'entre deux le patron nous dit de rentrer chez nous logique on va pas attendre 4 ou 5 h dans la voiture (en tout çà fera 170 km en plus de la journée pour info).

Le problème c'est que le patron veut pas payer les heures entre 2 c'est pour ça qu'il a trouvé un arrangement (enfin, c'est le sien pas le notre)
Il nous fait pointer avant et nous rajoute 3h en amplitude si on fait l'aller retour et 1h d'amplitude si on fait que l'aller ou que le retour.


En regardant la définition de l'Accord-Cadre

Citation:
b) Amplitude.
L'amplitude de la journée de travail est l'intervalle existant entre deux repos journaliers successifs ou entre un repos hebdomadaire et le repos journalier immédiatement précédent ou suivant.
Les temps nécessaires à l'habillage et au déshabillage sur le lieu de travail entrent dans l'amplitude.

Donc, logiquement notre amplitude devrait être de 6h30 du matin à 2h15 le lendemain vrai ou pas vrai ?

Autre chose : le patron nous paye aucune heure de nuit a-t-il le droit ?
Les heures de nuit c'est bien entre 22h00 et 6h00 du matin ?

Comment calculer les amplitudes des heures de nuit ? Et à combien sont-elles comptées ? Taux horaire, majoration, Accord-Cadre, etc... Comment faire ???

Merci de me répondre.

@++ Jacko

Bonjour Jacko,

Moi je te conseillerai d'appeller l'inspection du travail, c'est loin d'être légal !
En plus je suis curieuse de savoir à qu'elle heure tu reprends le lendemain ?
Je suis pas la spécialiste de la question mais pour moi tu devrais avoir ton amplitude de 6h30 à 2h15 ce qui te met en IDAJ donc majoration de tes heures...
Effectivement, çà ne peut que l'arranger lui !!!

Donc, tu es en permanence payé de 6h30 à fin de retour de la dialyse, le hic est que la dialyse étant prévisible ( ) le dépassement d'amplitude n'est pas légale.
Et comme une permanence ne peut finir avant 06h00 il te doit 23h30, pour peu que tu reprennes sur une journéé après... donc ton patron est dans la me... car en plus le repos de 11h00 n'étant pas respecté tu es en droit de demander leur paiement.
Comme dit nanette même si pas légale il te de doit les IDAJ à 75% de la 12 à 13 ème heure et 100% de la 13 à 15 ème heures et plus
bien entendu cela doit probablement (obligatoirement) apporter des heures supp à 25 et 50 %.
De plus, cela est assimilé à des astreintes qui sont illégales et puni bla bla (en correctionnel)...

Tout est dit, à toi maintenant de faire valoir tes droits.

Salut Jacko57,

Ouais, pas fameux ton histoire... le problème des dialyses de nuits... Franck t'a très bien expliqué la chose, et suis le conseil de Nanette

Bon courage à toi

Non Franck, tu as mal lu, je te parle de jours hors permanence.
Exemple : un mardi normal je commence à 7h45 le matin vers 18h30 il n'y a plus de course mon patron me dit de pointer et après il me dit ce soir tu fais la dialyse de nuit tu emmènes le patient à 20h00 à l'hôpital et tu iras la rechercher vers 01h30 voire 01h45 et il me dit on fait comme d'habitude je te rajouterai 3h sur ton amplitude de la journée.

En lisant l'Accord-Cadre, je vois bien que c'est pas légal aussi pour répondre à Nanette le lendemain il nous fait souvent recommencer vers 9h30 le matin. Dans l'Accord-Cadre, il est stipulé qu'on ai un repos physiologique de 11h00 voir de 9h00 (1 fois par semaine maxi).

Je vois bien que le patron ne respecte pas grand chose mais c'est pour en parler et avoir votre avis et aussi pour avoir des explications et des indications que j'aurais mal compris.

Je suis en modulation d'amplitude le 1er mois ou j'ai été embauché, tous les autres collègues m'ont dit de contrôler et vérifier les heures; j'ai trouvé ça bizarre je l'ai fais et déjà le 1er mois le patron m'a sucré 9h de dialyse, il a vu que j'ai vérifié mes heures, le mois d'après il me les a rajouté.
J'ai aussi remarqué que le 1er mois il m'a décompté de mon amplitude les heures de coupure des repas du midi style 30 min, 1h par jour, a-t-il le droit (je pense que non car le 2ème mois quand j'ai réclamé pour mes heures de dialyse il ne m'a plus décompté les heures de repas de mes amplitude journalière.

Il ne nous paye pas les IDAJ en tout cas aucune mention deS IDAJ sur la feuille de paye.
Il nous paye les heures supp +25% et +50% (mais faut que je contrôle c'est pas clair) les heures entre 35h00 et 42h00 sont comptées en modulation et soit disant payées tous les 6 mois mais c'est pas clair non plus...

Je crois que je suis tombé chez les tenardiers des ambulances y'en a qui mériterai d'être trainé devant les prud'hommes et dénoncés à l'inspection du travail mais bon pour l'instant j'observe et dès que je trouve une porte ouverte pour aller dans une autre société je me sauve.

Qui peut répondre à ma question sur les heures de nuit qui sont payées comme des heures de jours ? Je suis en modulation d'amplitude.

@++ Jacko.

Jacko57 a écrit:Non Franck, tu as mal lu, je te parle de jours hors permanence.
Exemple : un mardi normal je commence à 7h45 le matin vers 18h30 il n'y a plus de course mon patron me dit de pointer et après il me dit ce soir tu fais la dialyse de nuit tu emmènes le patient à 20h00 à l'hôpital et tu iras la rechercher vers 01h30 voire 01h45 et il me dit on fait comme d'habitude je te rajouterai 3h sur ton amplitude de la journée.

Donc, j'ai bien compris et maintien ma réponse il y a pas de nuit hors permanence point barre (idem dimanche et jours fériés).
Les heures de nuit sont au même prix que la journée ou week-end.

A mon avis, Jacko57 si tu pointes, il n'est pas difficile de prouver l'IDAJ. Quand aux heures de repas, si tu manges en 30 min çà entraine une indemnité de repas. Penche toi sur l'Accord-Cadre !

Merci Franck et Nanette.

Le patron a-t-il le droit de retirer les heures du repas style 1h00 sur l'amplitude de la journée ? (je suis en modulation d'amplitude).

Jacko57 a écrit:Le patron a-t-il le droit de retirer les heures du repas style 1h00 sur l'amplitude de la journée ? (je suis en modulation d'amplitude).

NON

C'est bien ce que je pensais, merci bebert.

@++ Jacko

Permanence ou pas il te paye plein pot car il n'affiche pas 15 jours avant donc çà ne rentre pas en garde.

Et ton patron est trop fort pour A/R il compte 3h00
Pour juste l'aller ou juste le retour 01h00.

3h00/2= 1h00

Jacko57 a écrit:Bonsoir à tous,

Il nous fait pointer avant et nous rajoute 3h en amplitude si on fait l'aller retour et 1h d'amplitude si on fait que l'aller ou que le retour.

Donc toi tu fait l'aller il te compte 1h ton collegue le retour il lui compte 1h00 et voila comment je vous ai en.culé 01h00 sur les 03h00 mes chère salariés.

Ben oui, je commence à découvrir petit à petit toutes les arnaques qu'il mijote, de toute façon je vais pas rester je suis pour en parler avec une autre société mais de taxi car je suis chauffeur de Taxi (le patron a encore gagné là-dessus il m'a mit à l'Accord-Cadre et ambulancier).
J'ai vu le gros arnaqueur donc au bout de 2 mois, j'ai décidé de voir ailleurs.

@++ Jacko

Si tu fais du taxi et du VSL et/ou de l'ambu tu dois avoir une prime de 3% par mois si mes souvenirs sont bon.

Si quelqu'un peut confirmer.

Le 3% est pour le type 1 employé, le taxi = type 2 ambulancier correspondant à 5%