Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget le Lun 16 Mai - 6:59

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:44, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget le Lun 16 Mai - 7:03

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:44, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par DjouCGT le Lun 16 Mai - 9:20

Salut,
Au premier jugement tu avais été débouté de tout aussi?
Peux tu faire passer ton dossier par mail?
stramst.L12@free.fr

_________________
QUAND LE GOUVERNEMENT VIOLE LES DROITS DU PEUPLE, L'INSURRECTION EST POUR LE PEUPLE, ET CHAQUE PORTION DU PEUPLE, LE PLUS SACRÉE DES DROITS ET LE PLUS INDISPENSABLES DES DEVOIRS.
Article 35 Des droits de l'Homme et du Citoyen du 24 juin 1793.
On comprend pourquoi il n'a jamais été mis en application !
avatar
DjouCGT
Administrateur
Administrateur

Messages : 751
Date d'inscription : 19/12/2010
Age : 37
Localisation : Aveyron

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget le Lun 16 Mai - 9:44

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:45, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget le Mar 24 Mai - 15:43

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:45, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget le Lun 13 Juin - 12:17

.


Dernière édition par bendepuget le Jeu 21 Jan - 0:45, édité 1 fois

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par bendepuget le Lun 13 Juin - 12:21

.

bendepuget
Membre
Membre

Messages : 160
Date d'inscription : 07/09/2010

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: Arrêt cour d'appel d'Aix-en-Provence (CPH, ambulances)

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum